Tout Auto Annonces est un service de Petites Annonces Automobiles et Moto, déposer une annonce auto, moto, consulter les annonces de voitures...
Accès membre
Les annonces
Consulter
Les rubriques
Recherche rapide
Les dernières
Annonces photo
Votre sélection
Votre annonce
Modifier
Supprimer
Conditions d'utilisation
Contact
Partenaires
 
Conditions générales d'utilisation
1 - Les services offerts
2 - Avertissements
3 - L'annonceur
4 - Données personnelles
 
1 - Les services offerts

Tout Auto Annonces est un service de petites Annonces Automobiles pour les particuliers et les professionnels, qui comprend :
- La lecture de petites annonces classées par rubriques.
- L’ajout de petites annonces dans la rubrique correspondante.
- La modification et la suppression de l’annonce par son auteur à tout moment.
 
Haut de page 
2 - Avertissements

Tout Auto Annonces est un service de petites Annonces Automobiles qui met en relation des annonceurs et des acheteurs. Nous n’intervenons pas lors des transactions entre ces deux parties. De ce fait, nous ne sommes pas responsables des arrangements passés entre eux lors de l’achat ou de la vente. Il convient donc à ces derniers, de prendre les précautions nécessaires. Nous nous dégageons de toute responsabilité en cas de litige.

Tout Auto Annonces ne garantit ni disponibilité du contenu de l’annonce ni la qualité du service du vendeur qui est tenu de supprimer son annonce une fois son contenu vendu. Toutefois, Tout Auto Annonces ne garantit pas que les utilisateurs des services du site respectent les conditions d’utilisation.

L’utilisateur des services s’engage à dégager la responsabilité de Tout Auto Annonces en cas de litige découlant de l’utilisation des services proposés.

Toutes les annonces du site sont volontairement passées par leurs auteurs. En aucun cas, il ne s'agit de récupération d'annonces.

Les conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment sans que les utilisateurs en soient avertis.
 
Haut de page 
3 - L'annonceur

L'annonceur doit disposer légalement du produit qu’il propose dans l’annonce.

L'annonceur doit vérifier que le contenu de l’annonce ne heurte personne. Elle sera consultable par tous.

L'annonceur reconnaît son entière responsabilité du contenu, du texte et de l’image utilisés dans son annonce. Il déclare endosser toutes les responsabilités civiles et pénales.

Les réponses à une annonce ne regardent que l'annonceur et les personnes qui lui écrivent. 

Tout Auto Annonces décline toute responsabilité sur les litiges qui pourraient survenir suite à des informations erronées.

Tout Auto Annonces se réserve le droit de retirer toute annonce à caractère choquant ou contraire à la loi.

L'annonceur accepte que son annonce soit immédiatement en ligne pour une durée pouvant aller jusqu'à 3 mois et qu’elle soit supprimée au-delà de ce délai.

L'annonceur s’engage à supprimer son annonce dès que son contenu a été vendu ceci afin de garantir l’actualité des produits en ligne.
 
Haut de page 
4 - Données personnelles

Les informations personnelles renseignées sur Tout Auto Annonces ne sont utilisées que pour le bon fonctionnement du site. Elles sont internes au site. En aucun cas, elles ne sont cédées à des tiers ou à des partenaires.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en modifiant ou en supprimant les différents services du site ou envoyer un email au Webmaster.
  Recommander ce site  |  Partenaires  |  Ancienne version